Mentions légales

Les conditions générales de vente sont consultables à tout moment sur le site dans la rubrique CGV et s’appliquent automatiquement à toute commande passée sur le site www.onpapote.fr . Elles détaillent les modalités de commande, de paiement, de livraison et de retour. En validant une commande, l'utilisateur accepte ces conditions sans réserve.

Les informations recueillies sur le site www.onpapote.fr sont enregistrées dans un fichier informatisé par Maud NALY pour la gestion des commandes et la relation client. Elles sont destinées uniquement aux services de Maud NALY. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation ou de portabilité de vos données, en contactant notre DPO à l’adresse suivante : agencestorieslyon@gmail.com.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) en cas de non-respect de vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données.

L'ensemble des contenus du site www.onpapote.fr, incluant les textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, etc., sont la propriété exclusive de Maud NALY, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs mentionnés. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Maud NALY. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.